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Documents disponibles dans cette catégorie (180)
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Claude Alabouvette, Auteur |Adoptée en juin 2019, la réglementation européenne définit la nouvelle catégorie "Biostimulants" au sein des matières fertilisantes et supports de culture.
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Samuel Crevel, Auteur |Dans la suite logique et la continuité de la loi Egalim, deux textes complètent le régime des coopératives : d'une part le décret n° 201--1137 du 5 novembre relatif à la coopération agricole et, d'autre part, l'arrêté 29 novembre 2019 portant ho[...]
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Mélanie Le Plaine-Mileur, Auteur |L'article fait le point sur l'approche des Autorités de contrôle dans l'Union européenne.
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Frédéric Hénin, Auteur ; Marianne Roumégoux, Auteur |Les puces de génotypage dressent la carte d'identité génétique de milliers de variétés de blé. C'est un précieux outil à la disposition des chercheurs pour orienter leurs travaux de sélection. A lire aussi : - Biotechnologies végétales, la rég[...]
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Jean-Luc Grégorini, Directeur de publication |Ce guide merchandising pomme poire kiwi, a été conçu et réalisé par Végétable, en collaboration avec Ctifl. Ce document très complet est dédié aux professionnels du rayon. C'est un outil qui accompagne le professionnel dans le quotidien de ses c[...]
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Sandrine Thomas, Auteur |Dans la liste restreinte des amendements et engrais autorisés en bio, ceux issus d'élevages industriels sont interdits. Le Comité national de l'agriculture bio (Cnab) vient de donner une définition précise à la notion d'élevage industriel, pour [...]
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L'agriculture biologique est toujours en pleine progression mais le contexte d'évolution réglementaire complexifie parfois les projets des exploitations biologiques.
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Serge Jacquet, Auteur ; Olivier Catrou, Auteur |Dans le contexte d'une vague de conversions sans précédent, il est crucial que les agriculteurs puissent raisonner, en connaissance de cause, leur entrée dans la production bio. En élevage, le passage n'est pas si simple. La réglementation est c[...]
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Cédric Vallet, Auteur |En dépit des soupçons relatifs à sa nocivité, le glyphosate sera-t-il réautorié au sein de l'Union européenne ? Retour sur la fabrique de la décision de mise sur le marché.
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Jean-Noël Ribéry, Auteur ; Elise Morel, Auteur ; Anne Gayraud, Auteur ; [et al.], Auteur |Les professionnels de l'apiculture sont engagés au sein d'une véritable filière et contribuent à la relance de la production française. Voici les différentes facettes de la vie des abeilles, de leur produit et de tous les acteurs de la filière.
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Le projet de loi sur la biodiversité complète la loi de 1993 sur la protection et la mise en valeur des paysages. Il prévoit la création de l'Agence française pour la biodiversité (AFB). Ce projet introduit également le principe de solidarité éc[...]
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Mise au point par le service de recherches et développement de l'Enil (Ecole nationale d'industrie laitière) de Mamirolle d'un fromage fondu : description de la mise au point du produit à travers le choix des équipements, des essais pour détermi[...]
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Blandine Cailliez, Auteur |Avec un chiffre d'affaires de 3 milliards d'euros, la filière semences en France se porte bien. Elle fait vivre 15 000 salariés et 18 000 agriculteurs. La réglementation et les investissements restent à long terme le devenir économique de cette [...]Article
Présentation des principaux changements de la nouvelle version du BRC (British retail consortium) Global standard food safety qui compte désormais cinq grades dont un marquant l'excellence des sites proches de zéro défaut et deux clauses fondame[...]Article
Hélène Laurandel, Auteur |Malgré un secteur agricole souvent agité, les entreprises s'intéressent de plus en plus à la responsabilité sociétale. Sur le terrain de nombreuses actions ont été mises en place comme le tri des déchets, la sécurité des salariés ou l'implicatio[...]Article
Enquête sur l'usage des tanins en oenologie.Article
Interview de Michel Loubry sur l'utilisation du bisphénol A dans les contenants alimentaires suite à l'avis favorable de l'EFSA (European food safety authority). Plusieurs fabricants de produits élaborés souhaitent que la suspension française du[...]Article
Marion Coisne, Auteur |Le conseil agricole est une institution qui permet d'aider les agriculteurs sur les aspects techniques, réglementaires, économiques et agronomiques. Quelques nouveautés pourraient impacter les acteurs du conseil agricole come la création d'un gr[...]Article
Rappels de textes officiels relatifs à la présence d'inhibiteurs dans le lait : modalités de surveillance. Présentation des substances inhibitrices du lait cru.
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Un outil de régulation des prélèvements de la bécasse des bois, appelé le Prélèvement maximal autorisé (PMA) a été mis en place à l'échelle nationale, mais il y a encore trop de disparités dans sa mise en oeuvre au niveau départemental.
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Point sur le fonctionnement du Fonds de mutualisation sanitaire et environnementale (FMSE) qui permet d'indemniser les exploitations viticoles victimes de maladies animales ou d'organismes nuisibles aux végétaux soumis à lutte obligatoire.
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Compte rendu du Conseil d'administration de la CGB (Confédération générale des planteurs de betteraves) du 28 août 2014 à Estrées-Saint-Denis. Application de la forfaitisation de la tare collet. Barème de pénalisation. Adaptation des contrôles. [...]Article
Suite à des études peu concluantes sur les charges portées contre les biocarburants, point sur les directives européennes concernant l'utilisation des biocarburants de première et deuxième générations (BG et BG2) et sur les objectifs de diminuti[...]Article
Constat de pressions règlementaires en hausse sur les herbicides, notamment sur ceux appliqués sur sols nus, qui sont les plus quantifiés dans les eaux. Analyse des raisons pour lesquelles une molécule passe dans les eaux plutôt qu'une autre. L'[...]
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L'entente des deux associés, leur dynamisme, l'appui des réseaux contribuent à l'essor de l'entreprise d'installations de réfrigération, fabriquées au préalable en atelier. La clientèle majoritairement issue de la filière pomme de terre, appréci[...]
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Elaboration d'une charte de professionnalisme dédiée aux entreprises de gros en fruits et légumes sur le marché.Article
Le 24 mars 2014 était présentée la nouvelle réglementation bio européenne. Parmi les éventuels changements, on note la suppression des dérogations, l'harmonisation des contrôles et des modalités de certification ainsi qu'une transparence sur les[...]Article
Descriptif de la règlementation relative à l'activité de portage à domicile en 2014 pour assurer une sécurité maxima au client : validité de l'agrément sanitaire, respect des règles d'hygiène, adaptation des véhicules et matériels, traçabilité d[...]Article
Isabelle Corrégé, Auteur ; Joël Bidanel |Présentation des protocoles de contrôle et de la charte d'engagement volontaire créés par les Organismes de la sélection porcine et les centres d'insémination artificielle concernant la surveillance des maladies non réglementées.Article
Depuis le 1er mars 2014, l'établissement professionnel de chasse à caractère commercial a vu son régime juridique complété, notamment d'un arrêté pour les règles de marquage spécifiques aux gibiers à plume. Ceci permet également l'encadrement du[...]Article
Audrey Rimbaub, Auteur |Tour d'horizon des nouveautés sur la réglementation relative aux dégâts de grand gibier aux cultures en 2014. Indemnisation non contentieuse des dégâts : définition et évolution de la procédure. Nouvelle réglementation : renforcement de la préve[...]
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Ingrid Proust, Auteur |Révolution dans la réglementation sur l'utilisation de produits phytosanitaires. Un pouvoir de décision sera donné à l'ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'environnement et du travail) avant qu'elle ne publie les autorisations d'u[...]Article
En juin 2014, sera lancée l'expérimentation européenne sur l'affichage environnemental. Ce projet, sur une durée de trois ans, a comme objectif principal d'harmoniser les cadres réglementaires, avant peut être une obligation d'affichage.Article
Présentation, en 2014, du dispositif "l'almanach des cantines". Les différents outils : plan alimentaire, propositions de menus équilibrés, grilles de fréquences des composants, rappel des règles nutritionnelles, fiches pratiques, conseils d'arc[...]
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Florent Maillet, Auteur |La réglementation oblige les magasins à évoluer en termes d'aménagement intérieur. Le salon de l'équipement professionnel "Euroshop" du 16 au 20 février 2014 à Düsseldorf en Allemagne, a pour but de détecter les nouvelles tendances telles que le[...]Article
Yannick Ramonet, Auteur |Présentation des règles à appliquer dans un élevage porcin, pour favoriser le bien-être animal et éviter le cannibalisme entre pairs. Un vade-mecum existe pour les contrôleurs du bien-être animal et a été mis à jour en juillet 2013.Article
Définitions d'additif alimentaire et auxiliaire technologique. Les distinctions entre les deux au niveau des utilisations, de la législation sont montrées à travers différents exemples. Les additifs ayant obtenu l'approbation de l'Union européen[...]Article
Définition de la traçabilité dans l'alimentation à travers les exigences définies dans différents référentiels tels que l'ISO 22000 version 3, l'IFS version 6 (International food standard) et la BRC version 6 (British retail consorcium). Exemple[...]
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Rappel de la réglementation portant sur le transport des produits inflammables, toxiques ou dangereux pour l'environnement. Conseil pour le tri et le stockage de ces produits sur l'exploitation. Eléments d'information sur l'élimination des déchets.
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Clarification de la récente loi française sur les banques : séparation et régulation des activités bancaires, les effets de la coexistence des activités bancaires et financières, le contrôle des acteurs systémiques.Article
Marianne Decoin, Auteur ; Philippe Delval, Auteur ; Pascal Mougel, Auteur ; [et al.], Auteur |Article
Bruno Barrier-Guillot, Auteur ; Solenn Le Boudec, Auteur ; Béatrice Orlando, Auteur ; [et al.], Auteur |Article
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Mémoire de fin d'étude
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Mémoire de fin d'étude
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L'objet de cet article est de présenter les principaux éléments des directives bien-être. Les textes complets sont publiés au journal officiel (JO des 27-01-94, 15-04-00 et 22-01-03)
