Mon compte
Catégories
|
Thésagri > 2805 droit > source du droit > législation > législation rurale > législation vitivinicole > législation viticole
législation viticole
Commentaire :
NC. cas général
Voir aussi |
(2)
Affiner la recherche
Article
Débat entre les députés et Marisol Touraine au sujet de la Loi Evin et des impératifs qu'elle préconise au sujet de la publicité et des articles de presse concernant les produits viticoles. Un groupe de parlementaires a obtenu que soit créé un g[...]
Article
Présentation du nouveau système de régulation de la plantation qui entrera en vigueur en janvier 2016. Encart sur le système d'étiquetage des produits phytosanitaires harmonisé au niveau mondial en juin 2015.
